Conditions générales d’utilisation

  1. MODALITÉS

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  1. LICENCE D’EXPLOITATION

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– modifier ou copier les documents;

– utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute activité publique (commerciale ou non-commerciale);

– tenter de décompiler ou de procéder à de la rétro-ingénierie sur tout logiciel contenu sur le site internet d’İpedia.net;

– supprimer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété sur les documents; ou

– transférer les documents à une autre personne ou «faire refléter» les éléments sur un autre serveur.

 

Cette licence sera résiliée de plein droit si vous ne respectez pas ces restrictions et peut être résiliée par İpedia.net à tout moment. Lorsque vous aurez fini de consulter les éléments ou à l’expiration de cette licence, vous devrez détruire tout élément téléchargé en votre possession que ce soit sous forme électronique ou imprimé.

 

  1. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

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  1. LIMITATIONS

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  1. RÉVISIONS ET ERRATA

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  1. LIENS

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  1. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

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  1. DROIT APPLICABLE

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Respect de la vie privée et des données personnelles

 

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Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu du visiteur et aucune n’est transmise aux partenaires du site sans l’accord du visiteur sous forme d’opt-in.

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